Qu'est-ce qu'un dérivé?

La nouvelle norme comptable, soit le chapitre 3855 du Manuel de l'ICCA, s'applique à toutes les entités qui concluent des contrats, non seulement des contrats dérivés. La nouvelle définition d'un dérivé s'étend à un plus grand nombre de contrats que les traditionnels swaps, contrats à terme et options.

Tous les dérivés doivent être comptabilisés au bilan à la juste valeur et réévalués à la juste valeur à chaque date de clôture. Les variations de la juste valeur des dérivés doivent être comptabilisées au résultat net. Les actifs et les passifs présentés au bilan augmenteront pour les entités dont les dérivés ne sont actuellement pas comptabilisés à la juste valeur, et le résultat net peut possiblement être plus volatil.

Un dérivé est un instrument financier ou un autre contrat qui réunit les trois caractéristiques suivantes :

  1. sa valeur fluctue en fonction d'une variable sous-jacente – le contrat comporte un prix ou un taux;
  2. il ne requiert aucun placement net initial ou ne requiert qu'un infime placement net initial – aucun paiement n'est effectué à l'avance ou le paiement est minime en comparaison du montant nominal exigé à la date de transaction ou de signature du contrat;
  3. il sera réglé à une date future – pour tout instrument financier qui peut être réglé à une date future.

Le dérivé doit être comptabilisé à la juste valeur au bilan à chaque date de clôture. Les variations de la juste valeur des dérivés doivent être comptabilisées au résultat net.

Dispositions transitoires

Tous les dérivés existants doivent être réévalués à la juste valeur à la date d'adoption et comptabilisés au bilan; ils doivent aussi faire l'objet d'un ajustement correspondant du solde d'ouverture des bénéfices non répartis ou des autres éléments du résultat étendu à la date d'adoption.

Tous les nouveaux dérivés visés par la nouvelle norme doivent être évalués à la juste valeur à la date d'adoption et comptabilisés au bilan.

Autres considérations

  • De quelle façon saurez-vous si vous avez ou non relevé tous les dérivés sans avoir revu tous vos contrats?
  • Qu'arrive-t-il si des contrats sont rédigés et conservés dans des bureaux éloignés?
  • Avez-vous suffisamment de personnel qualifié pour repérer les dérivés au sein de votre organisation?
  • Votre entreprise dispose-t-elle des systèmes appropriés pour obtenir les données nécessaires pour l'établissement des justes valeurs des dérivés, particulièrement des dérivés non traditionnels?
  • De quelle façon pourrez-vous vous assurer de la conformité avec les exigences du chapitre 3855 à l'égard du siège social, des bureaux situés partout au Canada ainsi que des entités réparties à l'échelle mondiale?
  • De quelle façon la direction communiquera-t-elle l'augmentation des actifs et des passifs au bilan, ainsi que la possible volatilité des résultats aux actionnaires, aux analystes, aux comités de vérification, etc.?

Ressources supplémentaires